Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

Question n° 03257 posée par M. Emmanuel Hamel

Etudes dirigées pour les élèves des cours élémentaires

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1997
Pertinence
Question n° 01855 posée par M. Emmanuel Hamel

Diplôme national de technologie spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01407 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelles classes préparatoires scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 21533 posée par M. Emmanuel Hamel

Information des familles sur les perspectives d'études de leur enfant

Réponse du ministère : Éducation

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21034 posée par M. Bernard Piras

Politique en matière d'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21041 posée par M. Fernand Tardy

Rentrée scolaire 1997-1998

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 19853 posée par M. Emmanuel Hamel

Prise en charge scolaire des familles les plus fragiles

Réponse du ministère : Éducation

09/01/1997
Pertinence
Question n° 19776 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration des connaissances en informatique des élèves de seconde

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation de l'informatique dans le contenu des différentes disciplines scolaires

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19642 posée par M. Serge Mathieu

Directeurs d'école

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1996
Pertinence