Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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544 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

519 questions

Question n° 20352 posée par M. Robert Tropeano

Formation des enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19242 posée par M. Guy Fischer

Certifications supplémentaires pour les concours d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19259 posée par M. Alain Fauconnier

Situation du CAPES d'occitan-langue d'oc

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17719 posée par Mme Françoise Laborde

Suppression des postes d'intervenants extérieurs en langues vivantes dans l'enseignement du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17265 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17060 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Accès des élèves aveugles aux manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

Formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/02/2011
Pertinence
Question n° 14034 posée par M. Jacques Berthou

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/06/2010
Pertinence
Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence