Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1986G posée par M. Laurent Somon

Fuite des cerveaux et place de la recherche en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1348G posée par Mme Claudine Thomas

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

11/06/2020
Pertinence
Question n° 0472G posée par Mme Françoise Cartron

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0350G posée par M. Pierre Ouzoulias

Parcoursup

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0336G posée par M. Julien Bargeton

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

Événements à la faculté de Montpellier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0168G posée par M. Fabien Gay

Plateforme « Parcoursup »

Réponse du Premier ministre

17/01/2018
Pertinence
Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Jacques Grosperrin

Sélection à l'Université

Réponse du Premier ministre

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0027G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/07/2017
Pertinence