Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01854 posée par M. José Balarello

    Exploitation médicale des cordons ombilicaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne

    Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10885 posée par M. Bernard Angels

    Définition des priorités du second plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13045 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Utilisation du crédit impôt recherche en 2009 et 2010

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

    Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09559 posée par M. Bruno Retailleau

    Budget consacré au développement de la recherche thérapeutique sur la trisomie 21

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0868S posée par M. Michel Berson

    Arrêt du réacteur nucléaire Osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible