Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 11980 posée par M. Robert Tropeano

    Parution du décret attribuant le grade de master aux élèves infirmier anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08177 posée par M. André Trillard

    Application du décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 au corps des infirmiers et infirmières de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03176 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance du niveau master du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des psychologues et décret relatif au titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25945 posée par M. Bernard Murat

    Titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25392 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23966 posée par Mme Annie David

    Modification du décret n°2003-695

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23228 posée par Mme Christiane Demontès

    Formation initiale des psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22444 posée par M. Bernard Dussaut

    Titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible