Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 17407 posée par Mme Valérie Létard

Plan de relance de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17062 posée par M. Claude Kern

Dispositif d'aide à l'embauche d'apprentis

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

02/07/2020
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Suppression de l'aide unique aux employeurs pour l'enseignement d'un apprenti dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère du travail

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Jean-Marie Morisset

Aide unique aux employeurs d'apprentis pour un niveau supérieur au baccalauréat

Réponse du Ministère du travail

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 05416 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des centres de formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. François Bonhomme

Réforme de l'apprentissage et pilotage de la carte des formations

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05296 posée par M. Christian Cambon

Risque de démantèlement des centres de formation d'apprentis interprofessionnels en réseau

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

Âge légal d'entrée en apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence