Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 1778S posée par M. Rémi Cardon

    Automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

    Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mesures en faveur de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14006 posée par M. Roland Courteau

    Fonds de l'initiative pour l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12411 posée par Mme Françoise Cartron

    Extension du champ d'application du dispositif des emplois d'avenir

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09856 posée par M. Marcel Rainaud

    Accompagnement des jeunes issus de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09739 posée par M. Yves Chastan

    Accompagnement des jeunes issus de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08738 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recherche de premier emploi des jeunes diplômés

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07565 posée par M. Gérard Dériot

    Chômage des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible