Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fusions de lycées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir du CNED et de ses missions de service public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1072S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réforme du Bac STI

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1003S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon

    Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin

    Enseignement de la langue arabe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0159S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1230S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible