Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22547 posée par M. Christian Favier

    Il est urgent d'intervenir en faveur de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19607 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole GPN et GEMEAU

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19608 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19403 posée par M. Antoine Lefèvre

    Moyens des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0413S posée par Mme Françoise Férat

    Répartition des crédits supplémentaires votés par le Sénat destinés à l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06716 posée par Mme Gisèle Printz

    Utilisation du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03327 posée par M. Gérard César

    Diplôme national d'oenologie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne