Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

268 questions

  1. Question n° 23804 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des étudiants et des chercheurs chiliens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

    Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23290 posée par M. Philippe Paul

    Absence de réponse à des questions écrites

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23001 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Financement de la recherche forestière

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22998 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des étudiants non boursiers de l'aide exceptionnelle de solidarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Droits de scolarité acquittés par les étudiants français au Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22692 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Programme et équipements prioritaires de recherche pour la forêt française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22749 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des étudiants des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22487 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des élèves de brevet de technicien supérieur et organisation de leurs examens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22499 posée par M. Jérémy Bacchi

    Examens terminaux des brevets de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible