Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 11748 posée par M. Christian Demuynck

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03112 posée par M. Ivan Renar

    Conditions d'accès au centre de formation professionnelle des notaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

    Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02629 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Gratification des stages étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02634 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02611 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratification des stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02439 posée par M. Ivan Renar

    Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01132 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible