Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

    Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07912 posée par M. Xavier de Villepin

    Bourses d'études accordées aux Français dans un pays étranger

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07734 posée par M. Georges Lombard

    Organisation des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07745 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une filière sports - études pour sportifs de haut niveau

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07606 posée par M. Paul Seramy

    Définition du niveau affecté à certains diplômes de l'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07490 posée par M. Albert Voilquin

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07333 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07189 posée par M. André Meric

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible