Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0025S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Action du Gouvernement pour le développement de la recherche universitaire

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1986
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Claude Huriet

Date de discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/07/1986
Pertinence
Question n° 05120 posée par M. André Bohl

IUT de Metz (Moselle): ouverture d'un département de génie électrique option électronique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés financières des universités françaises

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/04/1987
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport du comité national d'évaluation des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement du droit communautaire

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

08/10/1987
Pertinence