Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

148 questions

  1. Question n° 00034 posée par M. José Balarello

    Subventions allouées à certains organismes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence française dans les instituts de recherche internationaux spécialisés

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00224 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00405 posée par M. Ivan Renar

    Nord-Pas-de-Calais: création de postes dans le secteur de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEA: développement de la recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00663 posée par M. Roger Husson

    Habilitation du DEA <<Aménagement et urbanisme<> de l'université Paris-Sorbonne

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00722 posée par M. Marcel Vidal

    Nombre de places disponibles dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible