Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

148 questions

  1. Question n° 09799 posée par M. Louis Souvet

    Date de versement des allocations d'études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09357 posée par M. Louis Souvet

    Développement du magistère d'économie industrielle

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08982 posée par M. Pierre Louvot

    Copie des logiciels à des fins d'enseignement

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08862 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'une université européenne à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08803 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche fondamentale : développement de l'action de l'INRA

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08833 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08691 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert du laboratoire d'image et de la communication de Paris-XIII à Paris-II Assas

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08725 posée par M. Maurice Blin

    Convention entre la fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08743 posée par M. Ivan Renar

    Conditions de fonctionnement de l'université de Valenciennes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Conditions d'attribution des bourses d'études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible