Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 00409 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00663 posée par M. Roger Husson

    Habilitation du DEA <<Aménagement et urbanisme<> de l'université Paris-Sorbonne

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00722 posée par M. Marcel Vidal

    Nombre de places disponibles dans les IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0025S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Action du Gouvernement pour le développement de la recherche universitaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00857 posée par M. François Collet

    Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin

    Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet

    Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01662 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de l'université de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne