Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

Question n° 27758 posée par M. Jacques Valade

Situation de l'IUT "B" de l'Université de Bordeaux III

Réponse du ministère : Universités

16/01/1986
Pertinence
Question n° 27237 posée par M. Charles de Cuttoli

Candidatures à des emplois d'enseignants des universités: modalités de retour des dossiers

Réponse du ministère : Universités

05/12/1985
Pertinence
Question n° 26249 posée par M. Paul Seramy

Plan "informatique pour tous" et universités

Réponse du ministère : Universités

17/10/1985
Pertinence
Question n° 24144 posée par M. Albert Vecten

Eventuelle ouverture d'une école d'ingénieurs à Reims (Marne)

Réponse du ministère : Universités

06/06/1985
Pertinence
Question n° 22685 posée par M. Daniel Percheron

Dépôt de dossier pour l'obtention d'une bourse d'études universitaires

Réponse du ministère : Universités

21/03/1985
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Pierre Bastie

Développement des instituts universitaires de technologie (IUT)

Réponse du ministère : Universités

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21407 posée par M. Roland Courteau

Aides aux étudiants: montant des crédits

Réponse du ministère : Universités

17/01/1985
Pertinence
Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

Réponse du ministère : Universités

22/11/1984
Pertinence
Question n° 02170 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Création d'un diplôme d'études universitaires générales "renforcé"

Réponse du ministère : Universités

05/03/1981
Pertinence
Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

Etudes de musicologie: dispersion

Réponse du ministère : Universités

29/01/1981
Pertinence