Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron

    Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar

    Évaluation du crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0026A posée par M. David Assouline

    Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin

    La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

    Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0125A posée par M. Michel Durafour

    Nature juridique du statut des professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 90462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Refus d'habilitations dans les second et troisième cycles pour l'université de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00413 posée par M. Robert Schwint

    Conséquences des habilitations de deuxième et troisième cycles pour l'université de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

    Problèmes de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'école normale supérieure de Cachan

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne