Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

    Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Obligations de service et statut des enseignants du supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20532 posée par M. Luc Dejoie

    Classement de l'école centrale des arts et manufactures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

    Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06837 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Application de la loi sur la recherche et le développement technologique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08409 posée par M. Claude Huriet

    Formation des psychologues

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07011 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Application de la loi sur l'enseignement supérieur scientifique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible