Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

Réponse du ministère : Universités

03/10/1980
Pertinence
Question n° 00801 posée par M. Marc Boeuf

Université de Bordeaux II: suppression du diplôme d'études approfondies de sciences de l'éducation

Réponse du ministère : Universités

20/11/1980
Pertinence
Question n° 04220 posée par M. Jacques Larché

Universités: sélection à l'entrée

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1982
Pertinence
Question n° 07230 posée par M. Jacques Valade

Augmentation des droits d'inscription universitaire

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Universités: accueil des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1982
Pertinence
Question n° 08411 posée par M. Jacques Chaumont

Université du Maine (Faculté des Lettres): conséquences de la réduction des heures complémentaires

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1982
Pertinence
Question n° 09021 posée par M. Louis De La Forest

Rennes I: rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Louis De La Forest

RennesI: situation de l'UER "structures et propriétés de la matière"

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1982
Pertinence
Question n° 24551 posée par M. Adrien Gouteyron

Procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1985
Pertinence
Question n° 26249 posée par M. Paul Seramy

Plan "informatique pour tous" et universités

Réponse du ministère : Universités

17/10/1985
Pertinence