Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 29963 posée par M. Paul Jargot

Formation professionnelle et promotion sociale: crédits

Réponse du ministère : Travail

18/04/1979
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Marc Boeuf

Attribution des bourses de promotion sociale du travail

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1981
Pertinence
Question n° 10232 posée par M. Jacques Mossion

Enseignement supérieur: formation de chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Éducation

17/02/1983
Pertinence
Question n° 15406 posée par M. Fernand Tardy

Centres départementaux: devenir des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 18404 posée par M. Jean-François Pintat

Création d'une école nationale d'exportation

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984
Pertinence
Question n° 19891 posée par M. Jean-François Pintat

Création d'une école nationale d'exportation

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/10/1984
Pertinence
Question n° 19903 posée par M. Jacques Valade

Difficultés des centres régionaux de formation notariale

Réponse du ministère : Justice

18/10/1984
Pertinence
Question n° 00224 posée par M. Philippe François

Architectes: revalorisation de l'enseignement

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele

Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01994 posée par M. Roger Husson

Développement de l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence