Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

    Directive européenne sur la formation universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01016 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04534 posée par M. Jacques Habert

    Scolarisation des enfants français au Gabon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05012 posée par M. Jacques Habert

    Obtention de doctorats au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

    Inscriptions dans les universités parisiennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05910 posée par M. Jacques Habert

    Candidatures à un poste dans l'enseignement supérieur des personnels exerçant à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05911 posée par M. Jacques Habert

    Audition des candidats à un poste universitaire : cas des personnels exerçant à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05915 posée par M. Jacques Habert

    Professeurs agrégés : accès à la hors-classe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06305 posée par M. Jacques Habert

    Bourses d'études supérieures en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible