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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen
Centre libre d'enseignement supérieur international
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24182 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Intégration des IUFM dans les universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04375 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Vide juridique créé par l'annulation du décret relatif au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17523 posée par M. Albert Voilquin
Augmentation des droits d'inscription universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot
Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet
Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut
Réponse du ministère : Universités
Pertinence