Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Obligations de service et statut des enseignants du supérieur

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

19/01/1984
Pertinence
Question n° 20532 posée par M. Luc Dejoie

Classement de l'école centrale des arts et manufactures

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1984
Pertinence
Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1985
Pertinence
Question n° 07011 posée par M. Jacques-Richard Delong

Application de la loi sur l'enseignement supérieur scientifique

Réponse du ministère : Éducation

16/11/1989
Pertinence
Question n° 09988 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réorganisation des filières technologiques d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Premier ministre

16/02/1995
Pertinence
Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2013
Pertinence
Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence