Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
99 questions
-
Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Obligations de service et statut des enseignants du supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 20532 posée par M. Luc Dejoie
Classement de l'école centrale des arts et manufactures
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06837 posée par M. Jean-Marie Rausch
Application de la loi sur la recherche et le développement technologique
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 08409 posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07011 posée par M. Jacques-Richard Delong
Application de la loi sur l'enseignement supérieur scientifique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 17523 posée par M. Albert Voilquin
Augmentation des droits d'inscription universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01132 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Statut des psychologues scolaires
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 09988 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Réorganisation des filières technologiques d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence