Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet

    Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21657 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mise en place des écoles de vétérinaires privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17088 posée par M. Christophe-André Frassa

    Baccalauréat 2020 et lycées français hors contrat à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05256 posée par Mme Sophie Joissains

    Aide à la mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04690 posée par Mme Catherine Deroche

    Difficultés rencontrées par les étudiants boursiers pour obtenir l'aide à la mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04451 posée par M. Michel Vaspart

    Aide à la mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04470 posée par M. Gérard Cornu

    Aide à la mobilité internationale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04389 posée par M. Emmanuel Capus

    Aide à la mobilité internationale pour les étudiants d'établissements d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02610 posée par M. Alain Cazabonne

    Nombre de postes au concours de l'agrégation interne en histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible