Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 01074 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12328 posée par M. Philippe Adnot

    Recrutement des maîtres des lycées professionnels et technologiques privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12174 posée par M. Paul Seramy

    Recrutement des enseignants dans les lycées professionnels et technologiques privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11791 posée par M. Jacques Bimbenet

    Recrutement des professeurs dans l'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11467 posée par M. Serge Vinçon

    Enseignement technique privé : licences mixtes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11472 posée par M. Serge Vinçon

    Enseignement technique privé : contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11474 posée par M. Serge Vinçon

    Maîtres de l'enseignement technique privé : contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11479 posée par M. Serge Vinçon

    Enseignement technique privé sous contrat : recrutement des professeurs contractuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11480 posée par M. Serge Vinçon

    Maîtres de l'enseignement technique privé : contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11488 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : recrutement des professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible