Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 01500 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Utilisation de machines dangereuses par de jeunes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11081 posée par M. Emmanuel Hamel

    Groupe de travail chargé de faire des propositions pour améliorer la sécurité dans les établissements de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09184 posée par M. Edouard Le Jeune

    Assistants de service social

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08263 posée par M. Claude Huriet

    Concentration horaire des études de diététique

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01166 posée par M. Bernard Legrand

    Protection de la profession d'ostéopathe

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible