Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 14175 posée par M. André Lardeux

    Gestion des suppléances dans les établissements secondaires privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08138 posée par M. André Lardeux

    Facultés libres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

    Retraites de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22430 posée par M. André Lardeux

    Situation de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13626 posée par M. Joël Billard

    Responsabilité des organisateurs de transports scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05409 posée par M. André Lardeux

    Habilitation d'établissements privés d'enseignement supérieur et de formation professionnelle à recevoir des boursiers nationaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05410 posée par M. André Lardeux

    Critères d'attribution de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur et de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04570 posée par M. André Lardeux

    Montant de la subvention attribuée à la FESIC

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03597 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

    Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible