Recherche de questions

Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 09912 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Fragilité économique de la Mission laïque française

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 07036 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Inquiétudes existantes au sein de certains établissements de la Mission laïque française

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 04337 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Relations entre l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et des groupes scolaires privés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 00477 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

7. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1402S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation financière des établissements de la mission laïque française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   03/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 02721 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse des budgets alloués au réseau français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/01/2018

   Pertinence

10. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    20/07/2017

    Pertinence