Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

  1. Question n° 13996 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide aux personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06359 posée par M. Fernand Demilly

    Financement de la réforme tarifaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11980 posée par M. Guy Fischer

    Propositions sur la place des personnes âgées dans la société

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

    Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1047S posée par M. Gérard Delfau

    Financement des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1161S posée par M. Thierry Foucaud

    Prise en compte des besoins liés au vieillissement de la population française

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03069 posée par M. Gérard Cornu

    Modalités de mise en oeuvre pour 2008 du plan solidarité-grand âge

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0137G posée par M. Marc Laménie

    Le cinquième risque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08859 posée par M. Alain Fouché

    Tarifs des hébergements pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible