Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 09194 posée par M. Bruno Belin

    Résidences autonomie

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

    Financement de logements séniors classés en habitations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01096 posée par M. Franck Montaugé

    Difficultés de conventionnement liées à la reconversion de certaines constructions à caractère social en logements sociaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26697 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26570 posée par Mme Christine Herzog

    Profits redistribués des groupes de maisons de retraite Orpea et Korian

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26041 posée par Mme Corinne Féret

    Difficulté dans l'utilisation du chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1839S posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24797 posée par M. Bruno Belin

    Problème d'équité de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23252 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Hausse des effectifs et revalorisation des métiers du grand âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22885 posée par M. Mathieu Darnaud

    Critères d'attribution de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible