Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 02550 posée par M. Michel Amiel

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02736 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des moyens en personnels dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03185 posée par M. Yves Détraigne

    Situation dans les EHPAD et les SAAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03292 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Difficulté des organismes d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03769 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Situation d'urgence dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03800 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04189 posée par M. Jean-François Rapin

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04263 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04455 posée par M. Jean Bizet

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible