Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0531G posée par M. Bernard Bonne

Politique en faveur des seniors

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0213G posée par M. Michel Dagbert

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0203G posée par Mme Michelle Meunier

Situation dans les Ehpad un an après la parution du livre Les Fossoyeurs

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac

Situation des Ehpad

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

19/01/2023
Pertinence
Question n° 2291G posée par M. Alain Milon

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

Situation dans les EHPAD

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1796G posée par Mme Michelle Meunier

Mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1540G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Prime « grand âge »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence