Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 11510 posée par M. Simon Sutour

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11211 posée par M. Gilbert Bouchet

Retraités de l'artisanat et du commerce de la Drôme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11226 posée par Mme Brigitte Micouleau

Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10905 posée par M. Daniel Laurent

Revendications des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 07943 posée par M. Bruno Gilles

Désindexation des retraites et pouvoir d'achat

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Jean-Marie Janssens

Prise en charge de la dépendance pour les retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06006 posée par M. Jean-Marie Morisset

Prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés financières des maisons de retraite publiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00754 posée par M. Jean-Marie Morisset

Allocation personnalisée d'autonomie pour les retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence