Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

869 questions

  1. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

    Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28366 posée par M. Roland du Luart

    Etablissements sanitaires: coût du prix de journée pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32115 posée par M. Camille Vallin

    Circulaire relative au respect des budgets primitifs des établissements sanitaires et sociaux: conséquences pour les associations à caractère social

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32342 posée par M. Jean Cluzel

    Etablissements sanitaires et sociaux: conséquences de la suppression du budget supplémentaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 35023 posée par M. Pierre Salvi

    Handicapés adultes: création d'établissements d'accueil

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01885 posée par M. Roger Boileau

    Etablissements sanitaires privés: fixation des normes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00193 posée par M. André Bohl

    Moselle: réalisation d'une maison d'accueil spécialisée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00762 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Allocation aux handicapés adultes: révision des conditions de

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00959 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Handicapés: concertation entre les organismes de placement et les

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03806 posée par M. Roger Poudonson

    V 240 (Arras): ouverture

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible