Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0439G posée par M. André Trillard

    Utilisation des moyens publics pour communiquer contre les réformes du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

    Adoption d'enfants nés en Haïti

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

    Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

    Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06151 posée par M. André Trillard

    Indemnisation des pupilles de la Nation

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07111 posée par Mme Michelle Meunier

    Adoption

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14187 posée par M. André Trillard

    Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15697 posée par M. André Trillard

    Préoccupations de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21477 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24118 posée par M. André Trillard

    Demandes de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible