Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 04392 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Régime applicable aux demandes d'étalement des revenus

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05922 posée par M. Louis Longequeue

    Prise en charge des soins de santé du personnel des transports internationaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10685 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisation des porteurs d'emprunts russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12925 posée par M. Claude Lise

    Situation des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des régions et des départements

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0682S posée par M. Bernard Plasait

    Conditions d'extension de surfaces commerciales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05122 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Mise en place d'un SAMI

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06082 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Incidence de l'utilisation du Gaucho sur les colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10588 posée par M. Philippe Arnaud

    Calcul de la taxe professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12077 posée par M. François Marc

    Mise en cohérence de la nouvelle bonification indiciaire dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14402 posée par M. François Marc

    Mise en cohérence de la nouvelle bonification indiciaire dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne