Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 1227S posée par M. Bernard Cazeau

Diminution des effectifs aux ateliers SNCF de Chamiers en Dordogne

Réponse du ministère : Budget

19/12/2001
Pertinence
Question n° 1221S posée par M. Didier Boulaud

Prolongement de l'axe autoroutier A77

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

14/12/2001
Pertinence
Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

Réponse du ministère : Logement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

Réponse du ministère : Équipement

10/10/2001
Pertinence
Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

Aménagement de la RN 165

Réponse du ministère : Équipement

25/04/2001
Pertinence
Question n° 1061S posée par M. Serge Lagauche

Dédoublement de l'A 4 par l'A 86 dans le Val-de-Marne

Réponse du ministère : Équipement

25/04/2001
Pertinence
Question n° 0980S posée par M. Martial Taugourdeau

Dysfonctionnements sur les liaisons ferroviaires Chartres-Paris et Dreux-Paris

Réponse du ministère : Équipement

22/12/2000
Pertinence
Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2000
Pertinence
Question n° 0951S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Liaison ferroviaire Lyon-Limoges

Réponse du ministère : Équipement

24/11/2000
Pertinence
Question n° 0866S posée par M. José Balarello

Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence