Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
-
Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures prises à l'issue du " dialogue postforum " des pays du Pacifique Sud
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05485 posée par M. Michel Barnier
Situation des personnels intérimaires travaillant en France sous statut britannique
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 06526 posée par M. Michel Barnier
Droit de prêt applicable aux bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 10334 posée par M. Michel Barnier
Réduction de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux métiers de la restauration
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 11666 posée par M. Michel Barnier
Taux réduit de TVA pour le bois de chauffage à usage non domestique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0004E posée par M. Michel Barnier
Avenir de la politique étrangère et de sécurité commune
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16501 posée par M. Michel Barnier
Taux réduit de TVA sur le matériel Arva, pelle et sonde
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 16502 posée par M. Michel Barnier
Confusion pour l'application de la réglementation des armes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0571S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conséquences des fermetures de consulats
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 0408G posée par M. Charles Pasqua
Adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence