Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 06081 posée par Mme Christine Herzog

    Législation sur les subventions européennes pour les agriculteurs exploitants âgés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05823 posée par M. Laurent Burgoa

    Réforme des indications géographiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05709 posée par M. André Reichardt

    Couverture sociale des agriculteurs chefs d'exploitation et salariés frontaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04929 posée par Mme Christine Herzog

    Législation sur les subventions européennes pour les agriculteurs exploitants âgés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

    Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03638 posée par M. Roland Courteau

    Programme de soutien au développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0226G posée par Mme Bernadette Bourzai

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05371 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Résorption de la pauvreté et de l'exclusion sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible