Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

354 questions

  1. Question n° 18447 posée par M. Jean Louis Masson

    Excès de vitesse des automobilistes étrangers

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22083 posée par M. Robert Bret

    TVA réduite pour les produits et services funéraires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22395 posée par M. Jean Louis Masson

    Excès de vitesse des automobilistes étrangers

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24251 posée par M. Bernard Murat

    Avenir de l'Europe

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24514 posée par M. José Balarello

    Politique européenne commune sur l'immigration

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24793 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de la langue française au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne