Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 08851 posée par M. Christian Cointat

    Fermeture de la délégation de l'Union européenne au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour

    Pollution de la mer Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00172 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Adaptation de la règle de Schengen 90-180 aux séjours des Britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00257 posée par M. Jean-Claude Requier

    Adaptation de la règle Schengen pour les propriétaires britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00274 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions d'exercice en France de dentistes étrangers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01040 posée par M. Michel Canévet

    Situation des ressortissants britanniques établis en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01252 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Règle Schengen 90/180 pour les ressortissants britanniques disposant d'un bien immobilier en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02610 posée par M. Henri Cabanel

    Séjour pour les ressortissants britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02634 posée par M. Yves Détraigne

    Persécutions des Ouïghours

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible