Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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919 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

886 questions

  1. Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industrie de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot

    Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13961 posée par M. Nicolas About

    Avenir de l'Union européenne occidentale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17967 posée par M. Alfred Foy

    Réforme du fonctionnement institutionnel de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18278 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Politique française quant à la situation politique du Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18422 posée par M. Robert Pagès

    Situation politique au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18487 posée par M. Ivan Renar

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18595 posée par M. Gérard Larcher

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18730 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible