Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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510 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

497 questions

  1. Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno

    Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition de la banquise d'été

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont

    Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06397 posée par M. Christian Bilhac

    Concilier l'avenir de la pêche aux petits chalutiers en Méditerranée et la conservation des aires marines protégées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06414 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Fraudes massives aux miels importés en Europe

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05867 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Volaille de Bresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05803 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir de la pêche au chalut

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05851 posée par M. Max Brisson

    Nécessaire évolution de la réglementation européenne sur le miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05402 posée par M. Mathieu Darnaud

    Révision en cours des normes de commercialisation européennes concernant les volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05436 posée par M. Franck Montaugé

    Normes d'étiquetage des viandes de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible