Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0243C posée par M. Jean Bizet

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0246C posée par M. Éric Bocquet

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0249C posée par M. Antoine Karam

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0172C posée par Mme Esther Benbassa

    L'accès à la justice et la justice de proximité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0148C posée par M. Ronan Dantec

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0108C posée par M. Simon Sutour

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible