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3499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3404 questions

  1. Question n° 00846 posée par M. Germain Authié

    Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01786 posée par M. Jean Huchon

    Révision des décisions prises par la CEE concernant les prix et les primes pour la campagne tabacole 1986

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01952 posée par M. Philippe François

    Contingent d'importation de maïs américain

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02669 posée par M. Louis Minetti

    Mesures en faveur des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05748 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Défense et sauvegarde des fonctions agricoles françaises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06139 posée par M. Henri Belcour

    Economie laitière en Corrèze

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06492 posée par M. Louis Souvet

    Rôle de la Banque européenne d'investissement et du Nouvel instrument communautaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

    Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liberté des prix sur les livres importés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07870 posée par M. Marcel Vidal

    Place et rôle de la ville de Strasbourg dans l'édifice européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible