Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 20425 posée par M. Bruno Gilles
Remise en question du taux réduit de TVA de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 20450 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taux de TVA applicable au secteur du cheval et aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis
Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 14974 posée par M. Michel Boutant
Prix du lait et conséquences pour les producteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 07576 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Classement tarifaire des viandes huilées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06807 posée par Mme Jacqueline Chevé
Fièvre catarrhale et réglementation sur la limitation des mouvements des animaux d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06376 posée par M. Robert Tropeano
Fiscalité des produits vitivinicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger
Difficultés de la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly
Difficultés de la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence