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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud
Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin
Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 13710 posée par M. Jean-Vincent Placé
Sauvegarde du thon rouge
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04805 posée par M. Michel Doublet
Pêche de civelle
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04656 posée par M. François Marc
Pêche durable en Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04493 posée par Mme Françoise Cartron
Réglementation de la pêche à la civelle sur la façade atlantique
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence