Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de la crise de la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21851 posée par M. Maurice Antiste

    Avenir de la banque alimentaire de la Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19731 posée par M. Alain Fauconnier

    Résistance aux antimicrobiens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18983 posée par M. Michel Doublet

    Situation des producteurs de fruits et légumes français suite à la crise sanitaire en Allemagne provoquée par la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des maraîchers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16299 posée par M. Michel Boutant

    Gestion des sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05969 posée par M. Jean-François Mayet

    Filière vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés de la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25468 posée par M. Roland Courteau

    Préretraite agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible